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Conseil Municipal du 26/11/2020 à 18H30 à l'Espace Culturel

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 26 novembre 2020 à 18 heures 30, à l’Espace Culturel (petite salle), en raison des travaux en cours au cinéma. L’ordre du jour de la séance est le suivant :

 1)       TRANSFERT A LA CCRCLCM DE LA COMPETENCE EN MATIERE D’ELABORATION DE PLAN LOCAL D’URBANISME

2)       TRANSFERT DE LA VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

3)       DELEGATIONS AU MAIRE

4)       MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE POLICIER MUNICIPAL

5)       CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LE FRJEP DE FABREZAN

6)       DECISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNAL (SUITE A CESSION DU CAMION PIAGGIO)

7)       CONCOURS ILLUMINATION DE NOEL

8)       Affaires et questions diverses

-          Information sur la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire du personnel)

-          Rénovation cinéma – point travaux

-          Travaux renouvellement réseau AEP tranche 4.1 : consultation des entreprises

-          Pose coussin berlinois avenue de Lézignan

-          Projet solaire coopératif et citoyen en corbières

-          Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la CCRLCM - information

-          Questions diverses

En application du Décret n°2020-1310 du 29/10/2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, le public ne pourra pas assister à cette séance.



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