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Conseil municipal du 27/07/2020 à 21H au cinéma

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 27 juillet 2020 à 21 heures, à la salle de cinéma.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
 
 1)      Subventions aux associations
2)      Compte Administratif 2019, affectation du résultat de fonctionnement 2019, compte de gestion 2019 et Budget 2020) de la commune et du Service eau assainissement
3)      Admission en non-valeur M49 (service eau-assainissement)
4)      Dépenses à imputer sur le compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
5)      Régies de recettes : 
- suppression de la régie « manifestations culturelles »
-   Modification régie « ALAE – restaurant scolaire »
6)      Convention Renouvellement convention avec la CCRLCM pour l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme par le service urbanisme de la commune de LEZIGNAN-CORBIERES
7)      Prime exceptionnelle pour le personnel communal mobilisé pendant le confinement
8)      Avenants aux contrats d’affermage des services d’eau et d’assainissement
9)      Approbation du projet d’aménagement de la forêt communale de l’ONF
10)  Contrat Abyss fête locale 2021 – demande d’avance suite annulation fête 2020
11)  Affaires et questions diverses
 
Compte tenu du contexte sanitaire liée à la pandémie de Covid-19, les débats seront accessibles au public dans des conditions restrictives. Au vu de la capacité de la salle de cinéma, le public sera limité à 15 personnes afin de respecter les règles de distanciation sociale. Port du masque obligatoire.


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